Œuvre transformative et liberté d’expression : le plasticien Jeff Koons condamné pour contrefaçon

Un an après avoir condamné l’artiste contemporain américain dans un litige qui l’opposait aux ayants droit du photographe français Jean-François Bauret (Paris, 17 déc. 2019, n° 17/09695, Dalloz actualité 21 janv. 2020, obs. J. Daleau ; Légipresse 2020. 171, étude P. Pérot ), la cour d’appel de Paris s’est de nouveau trouvée confrontée à une œuvre de Jeff Koons. Ce dernier, se revendiquant du courant de l’art appropriationiste, n’hésite pas à utiliser diverses productions artistiques ou culturelles sans chercher à obtenir l’accord de leurs auteurs. Cette démarche a déjà été à la source de plusieurs litiges (en plus de l’affaire Bauret c/ Koons évoquée plus haut, v. en droit américain Rogers v. Koons, 960 F.2d 301, 2d Cir. 1992 et Blanch v. Koons, 467 F.3d 244, 2d Cir. 2006).

En l’occurrence, le litige est né suite à l’organisation d’une exposition rétrospective de Jeff Koons au Centre Pompidou en 2014. Était exposée une sculpture en céramique intitulée Fait d’hiver, représentant une femme et un cochon dans la neige, inspirée d’un visuel de publicité pour la marque de vêtements Naf-Naf. L’auteur de ce visuel a assigné Jeff Koons en contrefaçon ainsi que le musée et l’éditeur d’un ouvrage dans lequel la sculpture litigieuse était reproduite. Dans un jugement datant de 2018, le tribunal de grande instance de Paris avait accueilli les demandes de l’auteur de l’œuvre première (TGI Paris, 8 nov. 2018, n° 15/02536, Légipresse 2018. 548 et les obs. ). La présente décision fait donc suite à l’appel interjeté par Jeff Koons.

Après avoir relevé que l’œuvre première était bien une œuvre originale, la cour s’attarde sur les arguments ayant trait au caractère transformatif de la sculpture.

La contrefaçon constituée

Pour échapper à la qualification de contrefaçon, Jeff Koons et le Centre Pompidou insistaient sur le caractère fortement transformatif de l’œuvre Fait d’hiver. Ils mettaient en exergue les différences entre la publicité d’origine et la sculpture réalisée par le plasticien, différences visuelles (changement de médium et ajout de nouveaux éléments) et symboliques (message commercial pour le visuel publicitaire, message artistique renvoyant à l’onirique pour la sculpture).

La cour rappelle toutefois, très classiquement, que la contrefaçon s’apprécie au regard des similitudes, lesquelles, en l’espèce, étaient nombreuses (« même jeune femme avec la même expression et la même mèche plaquée sur la joue gauche, allongée dans la neige, les bras relevés au niveau de la tête ; cochon portant un tonnelet de Saint-Bernard dans la même position près de la jeune femme ») ; la contrefaçon est donc bien constituée.

L’exception de parodie écartée

L’artiste se prévalait ensuite de...